Catégorie : Intervention en CM

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Conseil municipal du 27 juin 2022 Intervention en CM

Conseil municipal du 27 juin 2022

Délibération n°6 : Compte-Administratif 2021 – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°8 : Budget supplémentaire – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°8 : Budget supplémentaire – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération n°14 : contribution à l’ADPS – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n°17 : Tarification solidaire des titres de transport en faveur des Ukrainien.ne.s – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°19 : Protocole transactionnel SAVE – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°20 : Tableau des emplois – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n°27 : Subvention exceptionnelle pour organisation d’un concert au profit de l’Ukraine – Primaël PETITTélécharger
Délibération n°37 : Concertation aménagement du quartier de la Patissière – Christine NOBLETTélécharger
Question : Fermeture annoncée du domicile collectif de La Cremetterie – Christine NOBLETTélécharger
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Conseil municipal du 4 avril 2022 Intervention en CM

Conseil municipal du 4 avril 2022

Vœu de soutien à l’éducation prioritaire – demande d’intégration du réseau d’éducation prioritaire pour l’école Nelson Mandela – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°2 : Subvention exceptionnelle de solidarité pour l’Ukraine -Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°7 : Adhésion au syndicat mixte E-collectivités – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n°10 : Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la nouvelle tribune du Vigneau – Primaël PETITTélécharger
Délibération n°12 : Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°13 : ADPS – Adhésion de la Ville d’Orvault – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°16 : Indemnités aux agents municipaux pour l’organisation des élections – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°27 : soutien aux association pour la location de La Carrière – Primaël PETITTélécharger
Délibération n°31 : Projets renouvellement Grand Bellevue – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n°32 : Charte relative à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole – Vincent OTEKPOTélécharger
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Conseil municipal du 31 janvier 2022

Délibération n°2 : Budget primitif 2022 – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n°6 : Rapport Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de Nantes Métropole – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n°7 : Création du conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°8 : Approbation du règlement local de publicité métropolitain (RLPM) – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°9 : Subventions aux associations de la Commune pour l’année 2022 – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°9 : Subventions aux associations de la Commune pour l’année 2022 – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération n°10 : Contribution au CCAS pour l’année 2022 – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n°13 : Travaux d’Extension et de Rénovation du Groupe Scolaire Bernardière – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°17 : Tableau des emplois – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°19 : Pôle d’appui et de ressources – Convention de Partenariat Ville de Saint-Herblain, CAF 44, Association Handisup – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°21 : Renouvellement de la Convention Projet Grand Bellevue et Royal de Luxe – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°24 : Projet d’acquisition d’une maison située au lieu-dit « Les Haradières » – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°26 : Dénomination d’une allée piétionne – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n°29 : Aide à la relance de la construction de la construction durable – Vincent OTEKPOTélécharger
Question sur le CHU à Saint-Herblain – Eric BAINVELTélécharger
Question sur le réaménagement du Parc de la Gournerie – Christine NOBLETTélécharger

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Conseil municipal du 13 décembre 2021 Intervention en CM

Conseil municipal du 13 décembre 2021

Vœu du groupe Saint-Herblain en Commun pour une école inclusive Télécharger
Délibération n°1 : Communication du rapport de Nantes Métropole 2020 – Rapport d’activité et rapport financier – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°1 : Communication du rapport de Nantes Métropole 2020 – Rapport d’activité et rapport financier – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération n°1 : Communication du rapport de Nantes Métropole 2020 – Rapport d’activité et rapport financier – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n°1 : Communication du rapport de Nantes Métropole 2020 – Rapport d’activité et rapport financier – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°6 : Présentation du rapport social unique – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n°7 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes en 2020 – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n°8 : Rapport et débat d’orientation budgétaire 2022 – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°10 : Ouverture des crédits sur le programme d’investissement avant vote du budget primitif – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n°18 : Prise de participation de la société LAD-SELA au capital du groupement Legendre Energie-LAD-ENERCOOP – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°19 : Tableau des emplois – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°24 : Dérogation au repos dominical des salariés dans les commerces de détail en 2022 – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°29 : Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Herblain et l’OHRPA – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°31 : Classe relais Collège Ernest Renan – Primaël PETITTélécharger
Délibération n°32 : Prix prévisionnel de fourniture du repas – Primaël PETITTélécharger
Délibération n°33 : Convention d’adhésion à un groupe de commandes pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles – Amélie GERMAINTélécharger

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Conseil municipal du 11 octobre 2021 Intervention en CM

Conseil municipal du 11 octobre 2021

Délibération n°5 : Rapport 2020 de Nantes Métropole sur le service de l’eau et de l’assainissement – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n°5 : Rapport 2020 de Nantes Métropole sur le service des déchets – Eric BAINVEL Télécharger
Délibération n°7 : Remboursement de cours à la Maison des Arts – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°9 : Décision modificative relative au Budget Principal – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n°15 : installation de l’observatoire citoyen des politiques publiques (OPPP) – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération n°19 : Présentation du rapport annuel 2020 de la commission communale pour l’accessibilité – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°20 : Convention UGAP pour la fourniture et l’acheminement du gaz – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n°23 : Signature d’un schéma local de tranquillité publique de Bellevue – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°25 : Réseau de transport collectif urbain – Primaël PETITTélécharger
Délibération n°28 : Maîtrise d’œuvre urbaine et sociale – avenant 3 – Primaël PETITTélécharger
Délibération n°30 : Convention entre la ville l’association les Apsyades et le CHU – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°33 : Convention FNCCR – ACTEE en lien avec la performance énergétique des bâtiments – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération n°35 : Concession sur l’aménagement de Bagatelle – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°36 : Projet du nouveau quartier d’habitat La Pâtissière – Christine NOBLETTélécharger

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Conseil municipal du 14 juin 2021

Delibération n°1 : Communication du rapport de la CRC – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération n° 9 : Exonération de la redevance COT Carriere et Gournerie – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n°11 : Approbation du compte administratif – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération n°13 : Budget supplémentaire 2021 – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°19 : Conventions de délégation de service public crèches et fourrières – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°21 : Réglement local de publicité métropolitain – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°21 : Réglement local de publicité métropolitain – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°23 : Avenant a la convention sur le centre de supervision urbain- Primaël PETITTélécharger
Délibération n°24 : Tableau des emplois – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°25 : Organisation du temps de travail – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°27 : Convention VYV3 pour le multi accueil Les enfants de Lucie – Vincent OTEKPOTélécharger
Question : maintenez-vous le moratoire sur la 5G ? – Amélie GERMAINTélécharger
Question : 5 questions sur l’équipement de la police municipale (caméra et tazer) – Vincent OTEKPOTélécharger

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Conseil municipal du 12 avril 2021

Délibération n°1 : budget primitif 2021 – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n°4 adhésion et subvention SOS Méditerranée – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°7 : subventions au fond herblinois de solidarité – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°8 : suspension de l’émission des titres de recette des redevances – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération n° 10 : contribution au CCAS pour l’année 2021 – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°14 : tableau des emplois – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°16 : ADPS – éducateurs et médiateurs – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n°18 : subventions Diwan Nantes – Primaël PETITTélécharger
Délibération n°18 : subventions Diwan Nantes – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n°22 : subventions politique de la ville – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n°24 : convention pour le comité des fêtes – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°26 : convention Royal de Luxe / Grand Bellevue – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération n°28 : avenant au projet de renouvellement urbain du Grand Bellevue – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération n°29 : Projet de quartier d’habitat « La Pâtissiere » – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n°30 : terrains « Le Bodinières » – Florence GASCOINTélécharger
Question : un arrêté anti-pesticides à Saint-Herblain – Eric BAINVELTélécharger
Question : quel accueil des personnes roms à Saint-Herblain – Amélie GERMAINTélécharger

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Conseil municipal du 15 février 2021

Délibération n° 2 : pacte de gouvernance métropolitaine – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 8 : Cuisine Centrale – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n° 9 : prise de participation de la société LAD SELA au capital de la SAS patrimoniale « Centralité » et au capital de la société civile de construction vente « Les Loggia de Clisson » – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n° 10 : Mise à disposition de toiture de bâtiments publics pour l’installation de générateurs photovoltaïques – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération n° 11 : rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes en 2019 – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 12 : Débat d’Orientation Budgétaire – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n° 15 : tableau des emplois – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n° 16 : mesure relative aux personnels – création et prise en charge par la Ville d’un forfait mobilités durables – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n° 18 : détermination des périmètres scolaires 2021/2022 – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n° 20 : Convention de subventionnement entre la ville et l’association l’Harmonie des Doudous – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n° 23 : convention de partenariat entre la ville de Saint-Herblain, la fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture de Bretagne et la MJC la bouvardière – Eric BAINVELTélécharger
Délibération n° 27 : Maison située 36 rue de la Blanche – Projet d’acquisition – Amélie GERMAINTélécharger
QUESTION : débat sur le projet de CHU – Florence GASCOINTélécharger
QUESTION : Jardin-de-la-Coutelière – Christine NOBLETTélécharger

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Conseil municipal du 14 décembre 2020

Compilation des interventions des élus de Saint-Herblain en CommunTélécharger

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Conseil municipal du 9 octobre 2020

Compilation des interventions des élus du groupe Saint-Herblain en CommunTélécharger