Catégorie : Conseil municipal du 9 décembre 2024

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Conseil municipal du 9 décembre 2024

Conseil municipal du 9 décembre 2024

Délibération 1 – Rapport d’activite 2023 de Nantes Métropole – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 2 – Rapport de la chambre régionale des comptes – Simon BRUNEAUTélécharger
Délibération 2 – Rapport de la chambre régionale des comptes – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 4 – Rapport sur la situation en matière de développement durable 2023 – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 7 – Ouverture crédits avant vote Budget – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 8 – Acomptes sur subventions et participation de fonctionnement aux associations et au CCAS – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 15 – Convention de prestations cuisine intercommunale – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 25 – Tableau des emplois – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 29 – Rapport Social Unique – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 30 – Dérogation au repos dominical – Primaël PETITTélécharger
Délibération 32 – Contrat de ville – GUSP et TFPB – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 33 – Avenant à la convention de subventionnement entre la ville et le groupe VYV3 pour la crèche Les enfants de Lucie – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 52 – Projet de création du Péan de Loire Chézine – Christine NOBLETTélécharger
Question orale – Christine NOBLETTélécharger