Catégorie : Conseil municipal du 4 avril 2022

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Conseil municipal du 4 avril 2022 Intervention en CM

Conseil municipal du 4 avril 2022

Vœu de soutien à l’éducation prioritaire – demande d’intégration du réseau d’éducation prioritaire pour l’école Nelson Mandela – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°2 : Subvention exceptionnelle de solidarité pour l’Ukraine -Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°7 : Adhésion au syndicat mixte E-collectivités – Christine NOBLETTélécharger
Délibération n°10 : Mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur la nouvelle tribune du Vigneau – Primaël PETITTélécharger
Délibération n°12 : Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°13 : ADPS – Adhésion de la Ville d’Orvault – Florence GASCOINTélécharger
Délibération n°16 : Indemnités aux agents municipaux pour l’organisation des élections – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération n°27 : soutien aux association pour la location de La Carrière – Primaël PETITTélécharger
Délibération n°31 : Projets renouvellement Grand Bellevue – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération n°32 : Charte relative à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole – Vincent OTEKPOTélécharger