Catégorie : Conseil municipal du 3 avril 2023

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Conseil municipal du 3 avril 2023 Intervention en CM

Conseil municipal du 3 avril 2023

00 – Terrain d’insertion temporaire – Eric BAINVEL.docx-1Télécharger
Déliberation 01 – Restitution du rapport d’évaluation OCPP – Primaël PETITTélécharger
Délibération 02 – Soutien aux Populations victimes des séismes en Turquie et Syrie – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 04 – Budget Primitif – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 06 – Contributions au Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS) pour l’année 2023 – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 07 – Subventions aux associations de la Commune pour l’année 2023 – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 12 – Travaux de Rénovation et de restructuration de l’Hôtel de Ville – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 13 – Projet de Cuisine Mutualisée – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 15 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 14 – Projet de Cuisine Mutualisée – Primaël PETITTélécharger
Délibération 16 – Réalisation d’audit sur les consommations d’eau – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 16 – Réalisation audit consommations Eau – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 17 – Tableau des Emplois – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 21 – Actualisation de la Délibération relative au Forfait Mobilités durables – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 22 – Actualisation du dispositif du télétravail aux agents de la Ville de Saint-Herblain – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 23 – Instauration d’une autorisation spéciale d’absence dans le cadre d’une PMA – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 24 – Transfert à l’Union Mutualiste VIV3 de l’Harmonie des Doudous – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 25 – Subvention École DIWAN Saint-Herblain – Jean-François TALLIOTélécharger