Catégorie : Conseil municipal du 11 décembre 2023

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Conseil municipal du 11 décembre 2023 Intervention en CM

Conseil municipal du 11 décembre 2023

Délibération 2 – RAPPORT de Nantes Métropole – Primael-PETITTélécharger
Délibération 2 – Rapport 2022 Nantes Métropole – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 3 – Rapport Égalité Femme-Homme – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 4 – RAPPORT ET DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024 – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 4 – RAPPORT ET DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024 – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 11 – OCPP Observatoire citoyen de Politiques publiques – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 20 – RSU 2022 – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 21 – TABLEAU DES EMPLOIS – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 25 – DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIÉS – Primaël PETITTélécharger
Délibération 27 – CONTRAT DE VILLE 2024-2030 – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 29 – DSP BABILOU SAINT-HERBLAIN – MULTI ACCUEIL DE LA PELOUSIERE – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 30 – convention de subventionnement VYV3 – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 32 – AVENANT N°4 A LA CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 34 – DÉTERMINATION DES PÉRIMÈTRES SCOLAIRES 2023_2024 – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 38 – Bibliothèque Paul Eluard – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 43 – SUBVENTIONS AU SECTEUR ASSOCIATIF – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 47 – PROJET DE CREATION D’UN PEAN SUR LE POLE LOIRE-CHEZINE – Primaël PETITTélécharger
Question sur la suite de l’arrêté préfectoral pour le méthaniseur CBBDL – Christine NOBLETTélécharger
Question sur l’avenir de la Poste de Preux Neruda – Jean-Francois TALLIOTélécharger