Catégorie : Conseil municipal du 10 octobre 2022

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Conseil municipal du 10 octobre 2022 Intervention en CM Uncategorized

Conseil municipal du 10 octobre 2022

Délibération 1 – RAPPORTS ANNUELS 2021 DES DÉCHETS – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 1 – RAPPORTS ANNUELS 2021 SUR L’EAU – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 3 – ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 4 – SUBVENTIONS FONDS HERBLINOIS DE SOLIDARITÉ POUR LE SECTEUR ASSOCIATIF – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 6 – PACTE FINANCIER MÉTROPOLITAIN DE SOLIDARITÉ – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 7 – ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS METROPOLITAIN POUR LA CARRIERE – Primaël PETITTélécharger
Délibération 12 – PROJET DE CUISINE MUTUALISEE – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 13 – GROUPEMENT DE COMMANDES DE NANTES MÉTROPOLE POUR L’ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 14 – GROUPEMENT DE COMMANDE ÉLÉCTRICITE ET GAZ – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 16 – TABLEAU DES EMPLOIS – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 19 – AVENANT CONVENTION VILLE ST HERBLAIN et VYV3 – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 22 – SUBVENTION CLASSE RELAIS COLLÈGE ERNEST RENAN – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 28 – TARIFS MUNICIPAUX 2022-2023 POUR LES ACTIVITÉS DU CSC DU GRAND B – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 30 – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LE GIP FRANCE 2023 – Primaël PETITTélécharger
Délibération 33 – LA PATISSIERE – BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE À LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU – Christine NOBLETTélécharger
QUESTION – AVENIR CHR LAENNEC – Christine NOBLETTélécharger
QUESTION – COUPE DU MONDE AU QUATAR 2022 – Primaël PETITTélécharger
QUESTION – OHRPA -Jean-Francois TALLIOTélécharger