Catégorie : Intervention en CM

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Conseil municipal du 9 décembre 2024

Conseil municipal du 9 décembre 2024

Délibération 1 – Rapport d’activite 2023 de Nantes Métropole – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 2 – Rapport de la chambre régionale des comptes – Simon BRUNEAUTélécharger
Délibération 2 – Rapport de la chambre régionale des comptes – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 4 – Rapport sur la situation en matière de développement durable 2023 – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 7 – Ouverture crédits avant vote Budget – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 8 – Acomptes sur subventions et participation de fonctionnement aux associations et au CCAS – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 15 – Convention de prestations cuisine intercommunale – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 25 – Tableau des emplois – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 29 – Rapport Social Unique – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 30 – Dérogation au repos dominical – Primaël PETITTélécharger
Délibération 32 – Contrat de ville – GUSP et TFPB – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 33 – Avenant à la convention de subventionnement entre la ville et le groupe VYV3 pour la crèche Les enfants de Lucie – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 52 – Projet de création du Péan de Loire Chézine – Christine NOBLETTélécharger
Question orale – Christine NOBLETTélécharger
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Conseil municipal du 7 octobre 2024

Conseil municipal du 7 octobre 2024

Intervention sur le PV CM du 24 juin 2024 – Primaël PETITTélécharger
Délibération 1 – RAPPORT NANTES METROPOLE EAU – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 1 – RAPPORT NANTES METROPOLE EAU – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 1 – COMMUNICATION DES RAPPORTS ANNUELS 2023 SUR LA PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS – Eric BainvelTélécharger
Délibération 5 – RENOUVELLEMENT DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION DE LA CRÈCHE MULTI-ACCUEIL DE LA PELOUSIÉRE – Simon BRUNEAU.docxTélécharger
Délibération 24 – école orpheline – Eric Bainvel.docxTélécharger
Délibération 37 – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET DIDEROT EDUCATION CAMPUS – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 40 – QUARTIER NORD – ACQUISITION D’UN LOGEMENT ET D’UN LOCAL COMMERCIAL SITUÉS AU 12 AVENUE DU PARNASSE – Amélie GERMAINTélécharger
Question – Quelle parcelle pour un TIT identifiée dans le PLUMTélécharger
Question – Quelles suites à nos questions sur la santé et PosteTélécharger
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Conseil municipal du 24 juin 2024 Intervention en CM

Conseil municipal du 24 juin 2024

Voeu – Congé menstruel_Amélie GermainTélécharger
Délibération 2 – Observatoire OCPP_ V OTEKPOTélécharger
Délibération 4 – COMPTE ADMINISTRATIF – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 9 – RAPPORT COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFERÉES (CLECT)Télécharger
Délibération 12 – PROJET DE CUISINE MUTUALISÉE – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 19 – MARCHE DE MOE GS BERNARDIÈRE – Amélie GermainTélécharger
Deliberation-20-CSP-babilou-Simon-BRUNEAU.docxTélécharger
Délibération 20 – DSP babilou- Simon BRUNEAUTélécharger
Délibération 24 – ADPS – Simon BRUNEAUTélécharger
Délibération 24 – AGENCE DÉPARTEMENTALE DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 26 – CDDF- Simon BRUNEAUTélécharger
Délibération 34 – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS OHRPA – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 53 – QUARTIER CENTRE – DÉNOMINATION DE VOIE SECTEUR DE PROJET PREUX-SOLEIL LEVANT – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 54 – QUARTIER CENTRE – AVENUE HENRI BECQUEREL : PORTION DE VOIE A RENOMMER – Amélie GermainTélécharger
Délibération 59 – QUARTIER BOURG – GROUPE SCOLAIRE BEAUREGARD – Christine NOBLETTélécharger
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Conseil municipal du 15 avril 2024 Intervention en CM

Conseil municipal du 15 avril 2024

Délibération 1 – Subvention en faveur des populations civiles à Gaza – UNICEF – Primaël PETITTélécharger
Délibération 9 – Fond-de concours aux réhabilitation des cours d’école – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 12 – Tableau des emplois – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 12 – Tableau des emplois – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 14 – Autorisations spéciales d’absence – Simon BRUNEAUTélécharger
Délibération 18 – Pacte métropolitain des solidarités – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 20 – Subvention école Diwan – Saint-Herblain – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 29 – Convention de financement aménagement collège Anne Frank – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 31 – Zones d’accélération favorables à l’accueil de projets d’énergies renouvelables ZAENR – Christine NOBLETTélécharger
Question concernant l’école Nelson Mandela – Eric BainvelTélécharger
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Conseil municipal du 5 février 2024 Intervention en CM

Conseil municipal du 5 février 2024

Voeu – Retrait loi Asile-Immigration – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 1 – installation – Simon BRUNEAUTélécharger
Délibération 7 – Budget primitif 2024 – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 9 – Contributions au CCAS pour 2024 – Simon BRUNEAUTélécharger
Délibération 10 – Subvention au Carré International pour l’année 2024 – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 10 – Subvention à l’OHRPA pour l’année 2024 – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 10 – Subvention au CSC du Sillon de Bretagne pour l’année 2024 – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 11 – Exonération de la part communale de la taxe foncière pour les propriétés qui ont fait l’objet de dépenses en matière de travaux d’économies d’énergies – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 20 – Convention de partenariat pour l’ouverture d’un lieu passerelle – écoles Mandela et Bernardière – 2023-2026 – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 26 – Avis sur le projet de périmètre des abords des monuments historiques – Primaël PETITTélécharger
Délibération 27 – Futur groupe scolaire de la Pâtissière – acquisition d’une parcelle – Vincent OTEKPOTélécharger
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Conseil municipal du 11 décembre 2023 Intervention en CM

Conseil municipal du 11 décembre 2023

Délibération 2 – RAPPORT de Nantes Métropole – Primael-PETITTélécharger
Délibération 2 – Rapport 2022 Nantes Métropole – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 3 – Rapport Égalité Femme-Homme – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 4 – RAPPORT ET DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024 – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 4 – RAPPORT ET DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024 – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 11 – OCPP Observatoire citoyen de Politiques publiques – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 20 – RSU 2022 – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 21 – TABLEAU DES EMPLOIS – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 25 – DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIÉS – Primaël PETITTélécharger
Délibération 27 – CONTRAT DE VILLE 2024-2030 – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 29 – DSP BABILOU SAINT-HERBLAIN – MULTI ACCUEIL DE LA PELOUSIERE – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 30 – convention de subventionnement VYV3 – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 32 – AVENANT N°4 A LA CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 34 – DÉTERMINATION DES PÉRIMÈTRES SCOLAIRES 2023_2024 – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 38 – Bibliothèque Paul Eluard – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 43 – SUBVENTIONS AU SECTEUR ASSOCIATIF – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 47 – PROJET DE CREATION D’UN PEAN SUR LE POLE LOIRE-CHEZINE – Primaël PETITTélécharger
Question sur la suite de l’arrêté préfectoral pour le méthaniseur CBBDL – Christine NOBLETTélécharger
Question sur l’avenir de la Poste de Preux Neruda – Jean-Francois TALLIOTélécharger
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Conseil municipal du 9 octobre 2020 Conseil municipal du 9 octobre 2023 Intervention en CM

Conseil municipal du 9 octobre 2023

PV – OHRPA – Eric BAINVEL Télécharger
Délibération 1 – Voeu pour un « projet de loi du plein emploi et contre l’exclusion et la pauvreté » – Eric BAINVELTélécharger

Délibération 2 – Subvention solidarité Maroc – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 3 – Subvention solidarité Libye – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 4 – Communication des rapports annuel sur la qualité et le pris des services publics de l’eau, de l’assainissement et des déchets » – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 4 – Communication des rapports annuel sur la qualité et le pris des services publics de l’eau, de l’assainissement et des déchets » – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 5 – OCPP – Vincent OTEKPO
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Délibération 12 – Adhésion au comité 21 national et au Comité 21 Grand Ouest – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 14 – Protocole partenarial relatif au traitement des affaires judiciaires et à la mise en oeuvre du travail non rémunéré à délai rapproché au sein de la Mairie de Saint-Herblain – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 16 – Tableau des emplois – Primaël PETITTélécharger
Délibération 15 – Annulation marché de Bellevue place Denis Forestier le 22 septembre 2023 – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 21 – Convention de subventionnement entre la Ville de Saint-Herblain et les crèches du groupe VYV3 – Amélie GERMAINTélécharger
Question sur Laënnec – Florence GASCOIN
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Conseil municipal du 26 juin 2023 Intervention en CM

Conseil municipal du 26 juin 2023

Délibération 2 : Compte Administratif 2022 – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 4 : Budget supplémentaire 2023 -Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 4 : Budget supplémentaire- 2023 – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 7 : Relations Internationales – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 7 : Relations Internationales – Primaël PETITTélécharger
Délibération 11 : DSP crèche de la Pelousière – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 13 : Tableau des emplois – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 12 : ADPS – Jean-Francois TALLIOTélécharger
Délibération 19 : Présentation du-Contrat Local sur les-Violences sexistes et Sexuelles – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 21 : Dispositif de participation citoyenne espace des projets – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 22 : Convention Nantes Métropole et Ville – Primaël PETITTélécharger
Délibération 31 : Convention ROYAL DE-LUXE Primaël PETITTélécharger
Délibération 37 : Bilan 2022 Politique Foncière – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 38 : Compte rendu annuel Aménagement Bagatelle – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 40 : Réaménagement du Quartier de Preux – Primaël PETITTélécharger
Délibération 41 : Opération de Rénovation Urbaine de Bellevue – Florence GASCOINTélécharger
Question : OHRPA – Eric BAINVELTélécharger
Question : Dénomination de rue – Florence GASCOINTélécharger
Question : Méthaniseur des Bords de Loire – Christine NOBLETTélécharger
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Conseil municipal du 3 avril 2023 Intervention en CM

Conseil municipal du 3 avril 2023

00 – Terrain d’insertion temporaire – Eric BAINVEL.docx-1Télécharger
Déliberation 01 – Restitution du rapport d’évaluation OCPP – Primaël PETITTélécharger
Délibération 02 – Soutien aux Populations victimes des séismes en Turquie et Syrie – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 04 – Budget Primitif – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 06 – Contributions au Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS) pour l’année 2023 – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 07 – Subventions aux associations de la Commune pour l’année 2023 – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 12 – Travaux de Rénovation et de restructuration de l’Hôtel de Ville – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 13 – Projet de Cuisine Mutualisée – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 15 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 14 – Projet de Cuisine Mutualisée – Primaël PETITTélécharger
Délibération 16 – Réalisation d’audit sur les consommations d’eau – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 16 – Réalisation audit consommations Eau – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 17 – Tableau des Emplois – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 21 – Actualisation de la Délibération relative au Forfait Mobilités durables – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 22 – Actualisation du dispositif du télétravail aux agents de la Ville de Saint-Herblain – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 23 – Instauration d’une autorisation spéciale d’absence dans le cadre d’une PMA – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 24 – Transfert à l’Union Mutualiste VIV3 de l’Harmonie des Doudous – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 25 – Subvention École DIWAN Saint-Herblain – Jean-François TALLIOTélécharger
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Conseil municipal du 6 février 2023 Intervention en CM

Conseil municipal du 6 février 2023

Hommage à Michel François – Primaël PETITTélécharger
Délibération 1 – VOEU CONTRE LA REFORME DES RETRAITES – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 2 – RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES EN 2021 – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 2 – RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES EN 2021 – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 3 – RAPPORT ET DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023 – Florence GASCOINTélécharger
Délibération 3 – RAPPORT ET DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023 – Jean-François TALLIOTélécharger
Délibération 3 – RAPPORT ET DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023 – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 7 – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – RECTIFICATIF – Christine NOBLETTélécharger
Délibération 8 – TABLEAU DES EMPLOIS – Amélie GERMAINTélécharger
Délibération 10 – DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE D’UN ÉLU – Primael PETITTélécharger
Délibération 10 – DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE D’UN ÉLU – Primael PETITTélécharger
Délibération 11 – SUBVENTION CLASSES À THÈME 2023 – Eric BAINVELTélécharger
Délibération 13 – CHARTE DES JARDINS COLLECTIFS DE ST-HERBLAIN – Vincent OTEKPOTélécharger
Délibération 17 – TERRAIN COMMUNAL SITUÉ RUE ROBERT SCHUMAN – Christine NOBLETTélécharger
Question sur la Noyon – Primael PETITTélécharger